Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROG SPIRIT Company
LES DOMAINES NANCY

Numéro de dépôt :
4600178
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
FROG SPIRIT Company de LES DOMAINES NANCY

Présentation de la marque FROG SPIRIT Company

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par LES DOMAINES NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROG SPIRIT Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est LES DOMAINES NANCY domicilié(e) 2 Rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS EXPERTS & Cie, Monsieur Sylvain CALLET domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.

La marque FROG SPIRIT Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROG SPIRIT Company arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

LES DOMAINES NANCY a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES , LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES NANCY , La Belle Dorée , THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY


LES DOMAINES NANCY - 2 Rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France


SELARL AVOCATS EXPERTS & Cie, Monsieur Sylvain CALLET - 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); spiritueux ; rhum ; gin ; whisky ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication géographique "cognac"; whiskey.